Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUGHAM
PILOT MAN-NEN-HITSU KABUSHIKI KAISHA (The Pilot Pen Co., Ltd) (société de droit japonais), 5-18, Kyobashi 2-Chome, Chuo-Ku, TOKYO, JAPON.

Numéro de dépôt :
1329551
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1995

Présentation de la marque BROUGHAM

Déposée le 4 novembre 1985 par PILOT MAN-NEN-HITSU KABUSHIKI KAISHA (The Pilot Pen Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUGHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PILOT MAN-NEN-HITSU KABUSHIKI KAISHA (The Pilot Pen Co., Ltd) (société de droit japonais), 5-18, Kyobashi 2-Chome, Chuo-Ku, TOKYO, JAPON. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque BROUGHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUGHAM est expirée depuis le 4 novembre 1995.

PILOT MAN-NEN-HITSU KABUSHIKI KAISHA (The Pilot Pen Co a également déposé les autres marques suivantes : TEL-COMANDER , NEWS , (Marque figurative) , COMANDEX , Pearl Essence , ENEWS , MR , NEWS


PILOT MAN-NEN-HITSU KABUSHIKI KAISHA (The Pilot Pen Co., Ltd) (société de droit japonais), 5-18, Kyobashi 2-Chome, Chuo-Ku, TOKYO, JAPON. - Japon


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.